QU’EST-CE QUE L’ARPENTAGE?

Le travail d’arpentage ne se limite pas à celui de l’équipe d’arpenteurs que vous apercevez s’affairant au bord de la route. L’arpentage constitue une partie essentielle du processus de conception et de la construction. L’arpenteur effectue des enquêtes sur les limites des terrains afin d’indiquer aux citoyens où se trouve leur propriété, il détermine la topographie des terrains en vue de la conception technique, statue sur l’élévation des sites de construction pour les assurances contre les inondations, effectue des arpentages des titres fonciers relativement aux transactions immobilières, garantit que les structures ont été construites en respectant les plans, établit les plans d’implantations des immeubles, des condominiums, des lotissements et d’autres projets de construction, de sorte que les entreprises de construction puissent faire des liens entre les plans d’ingénierie et l’environnement réel; il constitue des réseaux de points de contrôle pour que toutes les parcelles cadastrales puissent se retrouver dans le système mondial de localisation.

L’arpenteur établit également la cartographie des zones des volumes ou des quantités payables de même que la cartographie du fond des rivières en vue du dragage; il s’occupe du contrôle de la préparation en vue de la prise de photographies aériennes et de la photogrammétrie; il rédige les descriptions officielles qui servent à la description des éléments de la propriété, et établit la cartographie et la disposition des « corridors » qu’empruntent les tunnels, les routes, les aéroports, les canalisations, les réseaux cellulaires et les chemins de fer, et divise les propriétés en lots (subdivisions, par exemple). Ainsi, si vous voyez une personne au bord de la route en train d’observer un terrain à l’aide d’un appareil fixé à un trépied – ou qui tient un receveur GPS entre ses mains – il est probable que cette personne fasse partie d’une équipe d’arpenteurs travaillant sur le terrain, et qu’elle soit supervisée par un géomètre professionnel. Vous savez maintenant que ces personnes ne font pas que prendre des photographies : un projet en est cours de réalisation!

Le champ d’action de l’arpentage – ou la « géomatique » comme on dit au Canada et dans quelques pays d’Europe – est plutôt large. En l’absence des arpenteurs, les chemins de fer ne pourraient pas être construits, les gratte-ciels ne pourraient pas être érigés et les citoyens ne pourraient pas poser leurs clôtures pour délimiter leur cour sans craindre de violer la propriété d’autrui. Vous n’aimeriez certainement pas qu’une autoroute soit construite sans votre autorisation dans votre arrière cour que vous avez payée, entretenue et pour laquelle vous avez déboursé des taxes pendant des années. Bien entendu, sans un arpenteur pour vous indiquer où se trouve votre propriété, comment savoir si cette autoroute se situe dans votre arrière cour? L’arpenteur piquette également les limites des routes à construire, surveille les gratte-ciels pour vérifier s’ils s’élèvent à la verticale et prend des mesures dans les aéroports afin que les pistes soient parfaitement alignées et sans aspérités.

De nombreuses propriétés sont à l’origine de problèmes liés à une délimitation erronée, de mauvais calculs effectués au cours des travaux d’arpentage antérieurs, des erreurs dans les titres, les servitudes et d’autres biens immobiliers. Un certain nombre de propriétés ont été construites à partir de plusieurs divisions d’un plus grand terrain au fil des ans, et chaque division qui s’ajoute augmente le risque d’erreurs de calcul. Il peut en résulter que les propriétés attenantes ne se juxtaposent pas aux parcelles de terrains adjacentes, d’où les écarts et les chevauchements. L’arpentage devient alors un art lorsqu’un arpenteur doit reconstituer le casse-tête à l’aide de morceaux qui ne s’emboîtent pas parfaitement les uns aux autres. Dans ces situations, la solution repose sur l’expérience de l’arpenteur, les recherches et l’interprétation des indices, ainsi que sur les modalités établies pour corriger ces écarts.

L’arpentage représente l’assise de tout investissement dans l’immobilier. Il met en lumière les écarts et les empiètements, le cas échéant, et permet d’éviter les questions relatives à l’emplacement des limites; le document de l’arpenteur aura une valeur archivistique pour le propriétaire, le promoteur immobilier et le bailleur de fonds.

Les arpenteurs font partie d’une équipe qui se compose d’ingénieurs, d’architectes et d’urbanistes, qui ont tous une responsabilité en regard de la façon dont la ville sera organisée. En outre, leurs travaux ont des répercussions, et pas uniquement sur les quelques années suivant leur réalisation. Les plans d’utilisation des terres, dessinés aujourd’hui, seront consultés pendant des siècles.

Les arpenteurs participent activement à l’instauration d’une économie mondiale qui se veut plus durable. La différence entre l’utilisation des terres et les titres fonciers : voilà l’enjeu majeur de la gestion des terrains. Le développement économique et la protection de l’environnement reposent sur un système fiable de gestion des terrains. Si le rôle de l’arpenteur risque de changer au fil des ans, il sera toujours important de faire appel à un professionnel pour l’obtention de données sur les terrains relativement à la propriété, au transfert et à l’aménagement de terrains.

Les arpenteurs jouent un rôle important en ce qui touche l’efficience du marché foncier et la gestion efficace de la gestion de l’utilisation des terres. Ces fonctions soutiennent le développement et les innovations, favorisant la justice sociale, la croissance économique et la durabilité de l’environnement. Le développement n’est possible qu’en tenant compte des dimensions et des tracés des arpenteurs, les professionnels spécialistes des données des terrains.